Conditions générales de vente
APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente régissent les modalités de vente entre tout utilisateur de la boutique VINSKLEE et l’entreprise EARL ALBERT KLEE.
En passant commande l’utilisateur s’engage à accepter les conditions générales de vente de la boutique VINSKLEE.
PRIX
Les prix sont indiqués en euros et tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA française en vigueur et applicable le jour de la commande) mais hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du nombre de bouteilles commandées et sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des produits commandés.
L'EARL ALBERT KLEE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais s’engage à facturer les produits commandés au prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
PAIEMENT
Le montant des factures doit être réglé intégralement à la commande. Quel que soit le lieu de l'expédition, nos factures sont payables par carte bancaire (Visa, Mastercard), par compte Paypal, par virement ou par chèque.
La commande est prise en compte dès lors que le paiement est effectué et validé.
EXPEDITION
Les produits achetés sur le site sont livrés en France Métropolitaine uniquement.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du nombre de bouteilles commandées et sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des produits commandés.
Ils s’élèvent à (pour la France Métropolitaine) :
10 € pour 6, 12 ou 18 bouteilles
A partir de 24 bouteilles, les frais de port sont offerts.
Le délai de livraison pour la France est de 10 jours.
La livraison de la commande est effectuée après réception du règlement correspondant.
Un courriel de confirmation vous sera envoyé dès que le paiement est validé et la commande envoyée.
Conditions de retour
Attention, en cas de casse ou de livraison incomplète, refuser la livraison dans son ensemble directement au livreur et nous contacter (vinsklee@free.fr ; 03 89 27 25 27).
Nous renvoyons la commande complète. Les frais de retour et de deuxième envoi sont pris en charge par l'assurance que nous souscrivons auprès du transporteur. Vous n'aurez rien de plus à payer.
En cas de rétractation, vous disposez de trois (3) jours pour retourner le produit livré. Vous pouvez le retourner par la poste ou par transporteur. Les frais de retour sont à votre charge. L'organisation du retour vous revient. Si le produit retourné n'est pas intact, le produit ne sera pas remboursé.
Les frais de remise en stock sont de 10€ par bouteille.
RESERVE DE PROPRIETE
Dans les conditions prévues par la Loi n°80.335 du 12 mai 1980, en cas de défaut de paiement par l'acheteur de tout ou partie du prix de la commande, nous nous réservons, jusqu'au complet paiement du prix, un droit de propriété sur les produits vendus, nous permettant de reprendre possession desdits produits.
Tout acompte versé par l'acheteur nous restera acquis à titre d'indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions que nous serions en droit d'intenter de ce fait à l'encontre de l'acheteur.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits du Domaine sera réalisé dès livraison desdits produits, quand bien même nous en serions propriétaire au titre de la présente clause de propriété.
PROTECTION DES MINEURS
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique interdisant la vente d’alcool aux mineurs de moins de seize (16) ans, l’acheteur s’engage, en validant sa commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Les présentes conditions générales de vente régissent les modalités de vente entre tout utilisateur de la boutique VINSKLEE et l’entreprise EARL ALBERT KLEE.
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PRIX
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Les frais de livraison sont calculés en fonction du nombre de bouteilles commandées et sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des produits commandés.
L'EARL ALBERT KLEE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais s’engage à facturer les produits commandés au prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
PAIEMENT
Le montant des factures doit être réglé intégralement à la commande. Quel que soit le lieu de l'expédition, nos factures sont payables par carte bancaire (Visa, Mastercard), par compte Paypal, par virement ou par chèque.
La commande est prise en compte dès lors que le paiement est effectué et validé.
EXPEDITION
Les produits achetés sur le site sont livrés en France Métropolitaine uniquement.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du nombre de bouteilles commandées et sont facturés à la fin de la commande en supplément du prix des produits commandés.
Ils s’élèvent à (pour la France Métropolitaine) :
10 € pour 6, 12 ou 18 bouteilles
A partir de 24 bouteilles, les frais de port sont offerts.
Le délai de livraison pour la France est de 10 jours.
La livraison de la commande est effectuée après réception du règlement correspondant.
Un courriel de confirmation vous sera envoyé dès que le paiement est validé et la commande envoyée.
Conditions de retour
Attention, en cas de casse ou de livraison incomplète, refuser la livraison dans son ensemble directement au livreur et nous contacter (vinsklee@free.fr ; 03 89 27 25 27).
Nous renvoyons la commande complète. Les frais de retour et de deuxième envoi sont pris en charge par l'assurance que nous souscrivons auprès du transporteur. Vous n'aurez rien de plus à payer.
En cas de rétractation, vous disposez de trois (3) jours pour retourner le produit livré. Vous pouvez le retourner par la poste ou par transporteur. Les frais de retour sont à votre charge. L'organisation du retour vous revient. Si le produit retourné n'est pas intact, le produit ne sera pas remboursé.
Les frais de remise en stock sont de 10€ par bouteille.
RESERVE DE PROPRIETE
Dans les conditions prévues par la Loi n°80.335 du 12 mai 1980, en cas de défaut de paiement par l'acheteur de tout ou partie du prix de la commande, nous nous réservons, jusqu'au complet paiement du prix, un droit de propriété sur les produits vendus, nous permettant de reprendre possession desdits produits.
Tout acompte versé par l'acheteur nous restera acquis à titre d'indemnisation forfaitaire, sans préjudice de toutes autres actions que nous serions en droit d'intenter de ce fait à l'encontre de l'acheteur.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits du Domaine sera réalisé dès livraison desdits produits, quand bien même nous en serions propriétaire au titre de la présente clause de propriété.
PROTECTION DES MINEURS
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique interdisant la vente d’alcool aux mineurs de moins de seize (16) ans, l’acheteur s’engage, en validant sa commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
